Le droit international de la culture au défi des médias synthétiques

Les médias synthétiques produits par intelligence artificielle générative (IAG) ont rapidement inondé le Web, faisant planer un risque de préjudices culturels auquel il convient de remédier. Or le sujet des préjudices culturels pouvant découler de la dissémination de médias synthétiques n’a été que partiellement traité dans la littérature juridique. Ce travail vise à combler cette lacune en proposant une exploration des implications juridiques des médias synthétiques, dès lors qu’ils rendent plus probable la survenance de préjudices culturels. A cette fin, le concept-clé de préjudice culturel ainsi que le rôle occupé par les droits culturels et le principe de diversité culturelle dans sa détermination feront l’objet d’une première analyse. Seront ensuite abordés les manières dont les médias synthétiques peuvent entraîner des préjudices culturels et les conséquences juridiques potentielles. Il sera ainsi démontré que bien que le droit international prévoie des mécanismes permettant la prévention des préjudices culturels, peu de moyens permettent une réelle prise en compte des spécificités des médias synthétiques culturellement préjudiciables.

Synthetic media produced by generative artificial intelligence (GAI) tools are flooding the Web, causing risks of cultural harm that should be addressed. Yet, the question of cultural harm resulting from the dissemination of synthetic media has only been partially addressed in the legal literature. This article aims to fill this gap, by exploring the legal implications of culturally harmful synthetic media. To that end, this article analyzes the key concept of cultural harm and the role played by cultural rights and the principle of cultural diversity in its characterization. The ways in which synthetic media can cause cultural harm and the potential legal consequences are then discussed. It will be shown that, while international law provides mechanisms for preventing cultural harm, there are few means to really take into account the specificities of culturally harmful synthetic media.

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